Mentions légales
micropreneurs.org — Mise à jour : août 2026
Éditeur du site
Le site micropreneurs.org est édité par :
- Nicolas Rafin
- Forme juridique : Entrepreneur individuel
- Adresse : 4 rue Raymond Lucas, 37190 Vallères, France
- SIREN : 521 506 352
- SIRET (siège) : 521 506 352 00033
- RCS : 521 506 352 R.C.S. Tours
- Code NAF / APE : 70.21Z — Conseil en relations publiques et communication
- Activité : Gestion d’espaces web et marketing digital
- Contact : contact@micropreneurs.org
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est : Nicolas Rafin.
Hébergement
Le site est hébergé par :
- OVH SAS
- Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- SIREN : 424 761 419
- https://www.ovhcloud.com
TVA
TVA non applicable — article 293 B du CGI (franchise en base).
Propriété intellectuelle et droits d’auteur
Le site micropreneurs.org, son nom, son concept éditorial, sa structure, son interface, ses textes, visuels, logos, chartes graphiques, bases de données et éléments logiciels associés constituent des œuvres et éléments protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et, le cas échéant, le droit des producteurs de bases de données (Code de la propriété intellectuelle).
Sauf mention contraire, l’ensemble de ces droits appartient à Nicolas Rafin, entrepreneur individuel, éditeur du site. Toute reproduction, représentation, adaptation, extraction, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditeur.
Sont notamment interdits, sans que cette liste soit exhaustive : le clonage ou la copie substantielle du site ou de ses écrans ; la réutilisation des textes, FAQ, CGV ou contenus marketing ; l’extraction massive de données (scraping) à des fins concurrentielles ; l’utilisation du nom, du logo ou de la marque « micropreneurs.org » de nature à créer une confusion.
Sont autorisés : la consultation personnelle du site ; les citations courtes et loyales avec mention claire de la source (micropreneurs.org) ; les liens hypertextes vers les pages publiques du site, dès lors qu’ils ne portent pas atteinte à l’image de l’éditeur ni ne reproduisent le contenu hors cadre.
Pour toute demande d’autorisation : contact@micropreneurs.org.
Toute atteinte pourra donner lieu à des poursuites civiles et, le cas échéant, pénales, ainsi qu’à des demandes de retrait, d’interdiction et de dommages-intérêts.